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Canada : l'accumulation des demandes de résidence permanente se poursuit malgré les progrès dans le traitement de nombreuses d'entre elles

Canada : l'accumulation des demandes de résidence permanente se poursuit malgré les progrès dans le traitement de nombreuses d'entre elles

By Omayma othmani

Publié: octobre 20, 2023

Un nouveau rapport du vérificateur général du Canada est paru jeudi, avertissant que malgré les progrès réalisés, le gouvernement fédéral doit améliorer la gestion de ses programmes d'immigration afin de réduire l'accumulation des résidences permanentes.

Le vérificateur général Karen Hogan a déclaré que le gouvernement fédéral ne sait pas non plus s'il progresse dans la réduction des obstacles et des inégalités pour les minorités, et qu'il faut accélérer les travaux de modernisation de l'assurance-emploi, de la sécurité de la vieillesse et du Régime de pensions du Canada pour éviter une crise.

Le bureau de Hogan a examiné huit programmes de résidence permanente et a constaté que, malgré les efforts pour réduire l'arriéré causé par la pandémie, la plupart des personnes demandant la résidence permanente attendent toujours longtemps que leurs demandes soient traitées.

Les huit programmes passés en revue par le bureau de Hogan entrent dans trois catégories : les réfugiés, les programmes humanitaires, économiques et familiaux. Si les délais de traitement se sont améliorés pour les catégories économique et familiale, ils se sont détériorés pour les réfugiés.

Le rapport indique également que de nombreux réfugiés parrainés par le secteur privé ont attendu 30 mois avant qu'une décision soit prise sur leurs demandes, contre un délai de traitement prévu par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) de 12 mois.

Seuls cinq pour cent des réfugiés dans cette catégorie ont été traités dans un délai de 12 mois.

La plupart des personnes ayant présenté une demande dans le cadre du programme des réfugiés soutenus par le gouvernement ont attendu 26 mois, comparativement à la norme de 12 mois. Seulement 26 % des réfugiés dans cette voie ont vu leur demande traitée dans ce délai.

Retards dans les délais de traitement...

Le rapport de Hogan affirme que l'arriéré reste élevé pour plusieurs raisons, notamment la décision de l'administration de traiter les demandes les plus récentes plutôt que les plus anciennes déjà en attente.

L’examen a également révélé qu’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) a attribué la charge de travail aux bureaux sans savoir si ces services disposaient des ressources nécessaires pour accomplir ce travail.

Bien que IRCC ait mis en place des portails numériques pour accélérer les délais de traitement des demandes des réfugiés, les bénéfices de ce nouveau système ne se sont pas concrétisés parce que la plupart des demandeurs n’ont pas pu accéder aux portails.

Le ministère n’a pas suivi la mise en œuvre de son nouvel outil d’évaluation automatisée de l’admissibilité pour déterminer s’il réduisait globalement les délais de traitement ou s’il identifiait et résolvait des résultats différentiels involontaires pour les demandeurs, selon le rapport.

Hogan a également déclaré qu’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) doit améliorer son travail pour comprendre pourquoi il y a des accumulations, s’assurer que les outils utilisés réduisent bien l’arriéré et répartir correctement les ressources pour répondre aux demandes.

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